Conditions Générales de Vente

 

 

 La boutique en ligne du site www.monteddybear.com  est mise en place par la SARL ZEELYS, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.monteddybear.com  suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

ZEELYS Mon Teddy Bear

90, route de Goulaine

44450 Saint-Julien de Concelles

Numéro Azur  : 0811 679 679 (Coût Appel Local)


E-mail : contact@monteddybear.com

Capital de 5000€

SIRET: 803 181 304 00012


En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.


Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part.
En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en ligne mise en place par la SARL ZEELYS dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

1.   Notice légale permettant une identification précise de la SARL ZEELYS

2.   Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés

3.   Indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison

4.   Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution

5.   L'existence d'un droit de rétractation

6.   La durée de validité de l'offre ou du prix

7.   Les conditions de résiliation du contrat

8.           L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

                                                            

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
                                                                      

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la SARL ZEELYS au consommateur.

                                                       

Article 3 : Documents contractuels


Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

                                                         

Article 4 : Entrée en vigueur – durée


Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la SARL ZEELYS.

                                                      

Article 5   Présentation d'une commande : Etapes

 

a.   Choix du modèle : Choisissez dans notre catalogue électronique les produits qui vous intéressent le plus, n'hésitez pas à nous contacter pour plus de détails.

b. Commandez et réglez votre commande : Validez votre panier et procédez au règlement, le paiement en ligne est sécurisé avec les technologies les plus fortes et avec des accords avec nos partenaires financier. Vous pouvez régler par chèque également, la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque à nos locaux.
Vous recevrez un email de confirmation avec les informations complémentaires. Votre espace client vous tient au courant des évolutions de votre commande.

c. Préparation : Nous préparons en moyenne votre commande sous 5 jours ouvrés au maximum.

d. Expédition : Nous vous prévenons par email dès que l'expédition a été réalisée. Délais: 48H (hors jours fériés et week-end) pour les colissimo et 4 à 6 jours pour Mondial Relay

e. Réception : Profitez de vos produits

                                                           

Article 6 : Signature électronique


Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

                                                        

Article 7 : Confirmation de commande


Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

                                                        

Article 8 : Preuve de la transaction


Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la SARL ZEELYS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

                                                           

Article 9 : Informations sur les produits


8-a : La SARL ZEELYS présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Les photographies des produits sont les plus qualitatives possibles, mais ne peuvent assurer une similitude totale avec le produit reçu, essentiellement sur les couleurs, texture, forme.

Tous nos produits sont aux normes CE, chaque peluche a été testé par notre fournisseur pour tous les âges, une étiquette avec le logo CE et l'adresse de l'importateur pour l’Europe est accroché sur chaque produits.

Concernant les habits, ils sont également aux normes CE, avec les étiquettes. Certains habits ont une limite d’âge de 36 mois, dans ce cas un logo sur l'étiquette informe le consommateur de cette restriction.                                                                           

Article 10 : Prix


Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

                                                       

Article 11 : Mode de paiement


Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la SARL ZEELYS qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La SARL ZEELYS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. La SARL ZEELYS se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

 

Article 12 : Disponibilité des produits


La commande sera traitée au plus tard dans le délai  de  5 jours, suivant le jour où le consommateur a passé et réglé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les délais légaux, soit l'échange du produit.


Article 13 : Modalités de livraison


Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la SARL ZEELYS, dans un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir sa facture à l'adresse de facturation en validant l'option prévue à cet effet sur son compte client Mon Teddy Bear. En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement au tarif Courrier. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

​Les frais de port sont offerts, à partir de 60 Euros de commande et uniquement pour les commandes livrables en France Métropolitaine. Les commandes sont alors envoyées par Mondial Relay dans le relais le plus proche de l'adresse de livraison indiquée lors de la commande.


LA POSTE


Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Courrier. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 24H ou 48H dans toute la France. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons d'ouvrir un dossier de réclamation auprès des services postaux au Service réclamation poste FRANCE : 0825.878.888 ou Service réclamation poste International : 0810 821 821. Ne pas dire "suivi" mais "autre demande", puis attendre pour signaler un incident de livraison. Demander le numéro de dossier que vous nous communiquez ensuite par mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix.

 Article 14 : Problèmes de livraison du fait du transporteur


Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé,…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites détaillées", accompagnée du nom et de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par mail, ou par simple courrier à :


SARL ZEELYS
Service Client Mon Teddy Bear,
90, route de Goulaine
44450 Saint-Julien de Concelles

 

Numéro Azur  : 0811 679 679 (Coût Appel Local)

Email: contact@monteddybear.com


                                                           

Article 15 : Erreurs de livraison


15-a : Le consommateur devra formuler auprès de la SARL ZEELYS dans un délai de 7 jours, sa réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

15-b : La formulation de cette réclamation auprès de la SARL ZEELYS pourra être faite :

- en priorité par email à l'adresse suivante : contact@monteddybear.com ou par téléphone au 0811 679 679du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 17h.,

- en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" " où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en précisant bien la référence de la commande.

 

15-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la SARL ZEELYS de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

 

15-d : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la SARL ZEELYS dans son ensemble et dans son emballage d'origine, à l'adresse suivante :


Service Client
ZEELYS  Mon Teddy Bear
90, route de Goulaine

44450 Saint-Julien de Concelles


Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la SARL ZEELYS par Email à l’adresse suivante : contact@monteddybear.com . Les frais de retour sont à la charge du client. Seuls les articles complets et étiquettés comme à l'origine seront repris.                                                          

Article 16 : Garantie des produits


Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la SARL ZEELYS n'est pas le fabriquant des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage du dit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits.  

                                                              

Article 17 : Droit de rétractation


Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la SARL ZEELYS : - en priorité par téléphone au 0811 679 679 du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 17h, - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à

Service Retour

ZEELYS  Mon Teddy Bear
90, route de Goulaine

44450 Saint-Julien de Concelles

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine, et en parfait état de revente. Les articles devront avoir leur étiquette produit attachée comme à l'origine. Tout produit qui aura été abîmé ne sera ni remboursé ni échangé.


Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées hors frais de transport, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.


En cas d'exercice du droit de rétractation, la SARL ZEELYS fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Le consommateur sera alors remboursé par chèque ou ré-crédité de son compte bancaire (transaction sécurisée).                                                            

Article 18 : Force majeure


Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.                                                      

Article 19 : Non validation partielle


Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 : Non renonciation


Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

                                                                    

Article 21 : Titre


En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
                                                                   

Article 22 : Loi applicable


Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la SARL ZEELYS pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de, via sa boîte de dialogue dédiée.                                                                     

Article 23 : Informatique et Libertés


Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la SARL ZEELYS intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la SARL ZEELYS dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la SARL ZEELYS, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.